Legs et donations
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Faire de vos volontés un héritage de lumière
« Je veux que les valeurs auxquelles je crois continuent à vivre. »
Transmettre, c’est servir la Vie
Tout au long de votre vie, vous avez construit un bien précieux que vous souhaitez naturellement transmettre à ceux que vous aimez. Vous aspirez aussi à lui donner un sens plus profond : un geste de partage et de solidarité. Parce que vous croyez en un monde plus juste, vous pouvez choisir de prolonger vos valeurs bien au-delà de votre vie, en soutenant ceux qui en ont le plus besoin :
– En l’absence d’héritiers directs, pour qu’une cause qui vous tient à cœur reçoive votre soutien, plutôt que votre patrimoine ne revienne en grande partie à l’État.
– En présence d’héritiers, en consacrant une part de vos biens à construire un avenir plus fraternel, sans priver vos proches de leur part légitime.
– De votre vivant, en aidant concrètement les plus démunis, sans vous déposséder de vos biens.
La Fondation Sainte-Geneviève est habilitée à recevoir legs, donations et assurances-vie
Fondée en 2010 par Mgr Gérard Daucourt, placée aujourd’hui sous la présidence de Mgr Matthieu Rougé, évêque de Nanterre, et abritée par la Fondation Notre-Dame (reconnue d’utilité publique), la Fondation Sainte-Geneviève agit depuis plus de 15 ans dans les Hauts-de-Seine au service des plus fragiles : lutte contre la précarité, insertion professionnelle, soutien aux familles, accompagnement du handicap, éducation, culture.
Léguer à la Fondation, c’est participer de façon marquante à l’émergence de projets innovants dans les domaines caritatif, social, éducatif et culturel, prioritairement dans leur phase d’amorçage ou lors d’une étape décisive de leur développement. Des actions pérennes, qui laisseront une trace durable, parfois sur plusieurs générations.
Chiffres clés : 650 projets soutenus ·260 associations accompagnées · 50 000 bénéficiaires
3 modes de transmission
Le legs : Transmettre selon vos volontés
Le legs vous permet de désigner la Fondation comme bénéficiaire dans votre testament, après votre décès. Il peut porter sur :
– Un bien ou une somme précise (legs particulier),
– Une part ou une catégorie de biens (legs à titre universel),
– L’ensemble de votre patrimoine (legs universel).
Vous restez pleinement libre de vos biens jusqu’à la fin de votre vie, et pouvez modifier votre testament à tout moment.
La donation : Un don immédiat avec souplesse
La donation vous permet de transmettre, de votre vivant, un bien ou une somme d’argent à la Fondation. Vous pouvez donner la pleine propriété, ou seulement l’usufruit en conservant la nue-propriété (Donation Temporaire d’Usufruit). Ce mécanisme vous permet de soutenir une cause dès aujourd’hui, tout en bénéficiant d’avantages fiscaux (réduction d’IR ou d’IFI).
L’assurance-vie : Un cadre souple et fiscalement avantageux
Désigner la Fondation bénéficiaire de tout ou partie de votre assurance-vie est une démarche simple et efficace. Vous effectuez des versements à votre rythme, tout en gardant la liberté de retirer les fonds si besoin. Au décès, le capital est transmis sans droits de succession à la Fondation pour les sommes versées avant 70 ans. Il est possible de souscrire plusieurs contrats au profit d’une même fondation ou de choisir plusieurs bénéficiaires.
Un avantage fiscal décisif : l’exonération totale
La Fondation Sainte-Geneviève est exonérée de droits de succession. Elle reçoit ainsi 100 % de votre don ou de votre legs, sans prélèvement par l’État.
Exemple concret : Une personne sans enfants lègue 100 000 € dont une partie à sa nièce :
Le conseil du notaire
La succession est encadrée par la loi. Une fois connue la part dont vous pouvez disposer librement, vous êtes libre d’organiser votre transmission comme vous l’entendez. Un notaire est là pour vous conseiller avec justesse, neutralité et bienveillance.
Si vous n’en avez pas encore, nous pouvons vous mettre en relation avec Maître Benoît Lepany, notaire honoraire, bénévole auprès de la Fondation, dans la plus grande confidentialité et dans le respect de votre liberté de décision.
Contact
Pascale Leclerc de Hauteclocque
Coordinatrice legs et transmission
p.dehauteclocque@fondationsaintegenevieve.org
06 72 82 33 35
Témoignage de Patrice V., testateur
« Ce qui m’a profondément touché, c’est la qualité de l’écoute et de l’accompagnement que j’ai reçus dès les premiers échanges. A aucun moment je ne me suis senti poussé. Les conseils étaient clairs, bienveillants et surtout objectifs. Cela m’a permis de faire un choix en toute sérénité, dans le respect de mes convictions et de mes proches. Faire un legs, c’est pour moi une façon simple et concrète de prolonger mon engagement. »